Prévoyance sans délai de carence

Le délai de carence qui est appelée par certains assureurs délai d’attente est la période après l’adhésion pendant laquelle vous payez les cotisations de la prévoyance mais vous n’êtes pas encore couvert par les garanties.

Dans la plupart des contrats de prévoyance Madelin, des délais de carence sont appliqués, mais certains offrent des délais réduits.

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Quelles sont les carences en fonction de la cause de l’arrêt de travail ?

Les cas classiques

Dans la plupart des contrats en cas d’accident ou d’hospitalisation, vous êtes couvert dès le premier jour de souscription de votre prévoyance. En cas de maladie c’est plutôt 3 mois.

Hospitalisation : en cas d'arrêt de travail nécessitant une hospitalisation, il n'y a généralement pas de délai de carence. Cependant, soyez vigilant à la définition de l'hospitalisation donnée par l'assureur. Chez certains assureurs, l'hospitalisation ambulatoire n'est pas reconnue comme une véritable hospitalisation.

Accident :  La plupart des contrats d'assurance prévoyance n'imposent pas de délai de carence en cas d'accident. L'indemnisation peut donc débuter dès le premier jour d'incapacité de travail consécutive à un accident.

Maladie : le délai d’attente en cas de maladie est généralement de 3 mois. Cela signifie que si une maladie se déclare pendant cette période vous ne serez pas couvert pendant l

Les cas spécifiques :

Les maladies psychiatriques : Le délai de carence pour les maladies psychologiques est généralement plus important que pour une maladie classique. Il monte généralement à 9 ou 12 mois. Cependant, certains assureurs proposent une “option psy” qui permet entre autres de réduire le délai de carence à 3 mois.

Les maladies de dos : Certains assureurs imposent des carences de 6 ou 9 mois pour la prise en charge des maladies de dos mais c’est plutôt une exception.

La prise en charge de la grossesse pathologique : Le délai de carence pour la prise en charge des complications liées à la grossesse varie selon les assureurs, allant de quelques mois à un an. La règle commune est qu’il ne faut pas être enceinte au moment de la souscription du contrat. Les délais pour le versement de la prime de naissance, lorsqu'elle est prévue, sont généralement plus longs. La naissance doit souvent survenir après une période allant d'un à deux ans suivant la souscription.

Délai de carence de la prévoyance pour une intervention déjà prévue

Tout ce qui est déjà prévu ou connu au moment de la souscription de la prévoyance ne sera pas couvert par le contrat quel que soit le délai de carence habituel.

Si vous avez des antécédents il se peut que l’assureur impose une carence plus longue mais en vérité le cas le plus classique est l’exclusion simple en cas de récidive.

Par ailleurs, si vous avez déjà planifié une opération alors vous devrez en parler à l’assureur lors de la sélection médicale. L'assureur refusera alors de verser les indemnités liées à l'arrêt de travail qui en découlerait et ce même si l’opération est prévue dans 2 ans.

Une prévoyance sans délai de carence ?

La prévoyance d’Hodeva

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Les contrats sans délai de carence sont très rares sur le marché. Parmi les bons contrats, seul Hodeva propose un contrat avec des délais de carence réduits en cas de maladie.

Voilà ce qui est inscrit dans les conditions générales :

Sauf couverture de la garantie provisoire Décès accidentel décrite ci-dessous, les garanties prennent effet, après acceptation par le Gestionnaire, à la date d’effet figurant sur le Certificat d’Adhésion, sous réserve du paiement de la première cotisation. Il n’y a aucun délai d’attente à l’exception de ceux concernant la souscription de l’option psy+.

Certes il n’y a pas de délai de carence en cas de maladie mais Hodeva applique un process de sélection médicale stricte et tout ce qui est connu avant la signature du contrat sera exclu.

Que se passe-t-il si vous aviez déjà une prévoyance ?

Si vous changez de prévoyance et que vous gardez les mêmes garanties alors les délais de carence ne seront pas appliqués

Le délai d'attente peut être supprimé si vous êtes en mesure de prouver que vous bénéficiez de garanties similaires, résiliées depuis moins de trois mois avant la date d'effet de votre adhésion. Dans ce cas, vous pourrez être couvert immédiatement sans avoir à attendre la fin du délai initialement prévu.

Exemple de carence classique avec le contrat d’April

La prévoyance d’April est l’un des contrats les plus vendus sur le marché, ci-dessous ce qui est inscrit dans les conditions générales au sujet des délais d’attente.

Quel délai de carence si vous augmentez les garanties de votre contrat ?

En cas d'augmentation des garanties de votre contrat actuel, un nouveau délai de carence sera appliqué.

Pourquoi les délais de carence existent ?

Les assureurs ont mis en place ces délais afin d’éviter la sélection adverse et de limiter les fraudes.

La sélection adverse se produit lorsque des personnes à risque élevé souscrivent une assurance prévoyance peu avant la survenue de l'événement. Les délais de carence découragent ces comportements en imposant une période d'attente avant de pouvoir bénéficier des garanties, réduisant ainsi l'intérêt de souscrire uniquement pour des prestations immédiates.