Par
Clément
Créateur du site
Publié le
23/4/24
SĂ©lection 10 contrats
La prĂ©voyance CIC est un produit dĂ©veloppĂ© par lâAssurances du CrĂ©dit Mutuel (ACM), une filiale spĂ©cialisĂ©e du groupe CrĂ©dit Mutuel.
Ce contrat dont le nom officiel est TNS PrĂ©voyance vise Ă offrir une protection financiĂšre aux travailleurs non-salariĂ©s et professions libĂ©rales en cas dâarrĂȘt de travail, dâinvaliditĂ© ou de dĂ©cĂšs.
Sur prevoyance-madelin.fr, nous comparons pour vous différents produits de prévoyance afin de vous guider vers la solution la plus adaptée à vos besoins. En tant que courtier spécialisé dans la prévoyance, nous analysons en détail les contrats pour vous aider à faire le bon choix.
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Maintien de salaire en cas dâincapacitĂ© temporaire ou dâinvaliditĂ© et capital dĂ©cĂšs pour la famille sont les garanties classiques dâune prĂ©voyance.
La prĂ©voyance CIC est Ă©ligible Ă la loi Madelin : Lâavantage fiscal Madelin permet aux travailleurs non-salariĂ©s (TNS) de dĂ©duire les cotisations de prĂ©voyance de leur revenu imposable, rĂ©duisant ainsi leur charge fiscale
Ce contrat couvre les pertes de revenus liées à une incapacité temporaire totale de travail. Les indemnités journaliÚres viennent en complément des prestations des régimes obligatoires, avec des délais de franchise personnalisables (15, 30 ou 90 jours en général).
Il est possible dâajouter une assurance frais gĂ©nĂ©raux en option. La garantie frais gĂ©nĂ©raux permet de couvrir les charges fixes de votre entreprise (loyers, salaires, impĂŽts professionnels, etc.) en cas dâarrĂȘt de travail. Cette protection vise Ă Ă©viter toute fragilisation financiĂšre de votre activitĂ© pendant votre indisponibilitĂ©.
Le contrat propose une rente en cas dâinvaliditĂ© permanente partielle ou totale. Le taux dâinvaliditĂ© est calculĂ© selon un barĂšme fonctionnel ou professionnel, offrant une indemnisation dĂšs 33 % dâinvaliditĂ©, ce qui est conforme au marchĂ©. La rente est versĂ©e jusquâĂ la retraite.
En cas de dĂ©cĂšs prĂ©maturĂ©, le contrat prĂ©voit le versement dâun capital destinĂ© Ă protĂ©ger les proches. Des options comme la rente Ă©ducation ou la rente de conjoint sont disponibles pour une meilleure sĂ©curitĂ© familiale.
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La prévoyance TNS du CIC s'adresse à tous les indépendants quel que soit leur profil
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Les contrats prévoyance des banques sont rarement les plus compétitifs du marché car ce ne sont pas des spécialistes.
La prĂ©voyance ACM du CIC prĂ©sente des limitations notables, notamment l'exclusion des affections psychiatriques et des restrictions concernant les maladies du dos. De plus, l'Ă©valuation de l'incapacitĂ© professionnelle, tenant compte de la possibilitĂ© d'exercer une autre profession, peut ĂȘtre moins protectrice que d'autres offres sur le marchĂ©.
Ce produit semble clairement en retrait par rapport Ă d'autres offres du marchĂ©, mieux conçues et plus avantageuses, comme celles d'Abeille ou dâApril. Nous dĂ©conseillons ce contrat Ă moins dây trouver une compatibilitĂ© parfaite avec vos attentes spĂ©cifiques, ce qui reste rare.
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Attention à ne pas confondre les contrats Plan Prévoyance qui est à destination des salariés et Prévoyance TNS pour les indépendants.
Le Plan Prévoyance du CIC est conçu pour les salariés souhaitant protéger leur famille contre les aléas de la vie.
En cas de dĂ©cĂšs, il verse un capital au bĂ©nĂ©ficiaire dĂ©signĂ©, avec un minimum de 15 000 âŹ, pouvant atteindre plusieurs millions d'euros. En cas de dĂ©cĂšs accidentel, ce capital est doublĂ©. Pour assurer l'avenir des enfants, une rente Ă©ducation jusqu'Ă 1 500 ⏠par mois peut ĂȘtre versĂ©e jusqu'Ă leurs 25 ans.
En cas d'arrĂȘt de travail, le contrat prĂ©voit des indemnitĂ©s journaliĂšres de 15 Ă 150 ⏠pour compenser la perte de salaire, et une rente en cas d'invaliditĂ© jusqu'Ă la retraite.
Des services d'assistance, tels qu'une aide-ménagÚre en cas d'incapacité ou la livraison de médicaments à domicile, sont également inclus pour faciliter le quotidien.
Le Plan PrĂ©voyance CIC est une offre intĂ©ressante pour les salariĂ©s, notamment grĂące Ă sa garantie de maintien de salaire en cas dâarrĂȘt de travail, un dispositif peu rĂ©pandu sur le marchĂ©.
Si vous nâavez pas de prĂ©voyance dâentreprise et que vous ĂȘtes salariĂ© alors ce contrat est intĂ©ressant car il complĂšte les indemnitĂ©s de la SĂ©cu en cas dâarrĂȘt de travail.
Vous hĂ©sitez encore ? Voici quelques complĂ©ments dâinformations sur les questions que lâon nous pose le plus souvent !
Trouver une prévoyance Madelin adaptée peut s'avérer complexe. Entre le jargon technique, la multitude de critÚres à prendre en compte et les options disponibles, il est facile de se sentir dépassé. Notre rÎle est de vous accompagner pour clarifier ces éléments et vous permettre de vous focaliser sur ce qui compte réellement.
La garantie maintien de salaire prĂ©voit le versement d'indemnitĂ©s journaliĂšres en cas d'arrĂȘt de travail. Ces indemnitĂ©s sont versĂ©es Ă partir du 4e jour en cas d'accident ou d'hospitalisation mais les franchises sont plus longues en cas de maladie (30, 15 ou 7jours). Elles sont versĂ©es pendant une durĂ©e de 3 ans (vs 1 an pour la SĂ©cu) et viennent en complĂ©ment de celles versĂ©es par la SĂ©curitĂ© Sociale. Les indemnitĂ©s versĂ©es par la prĂ©voyance sont calculĂ©es par rapport Ă un revenu assurĂ© qui doit ĂȘtre cohĂ©rent avec votre revenu rĂ©el. La prĂ©voyance vous garantit de maintenir ce revenu assurĂ© en cas d'arrĂȘt de travail (en combinant ce qu'elle verse et ce que la SĂ©cu verse).
Les indemnitĂ©s versĂ©es par la prĂ©voyance sont calculĂ©es par rapport Ă un revenu assurĂ© qui doit ĂȘtre cohĂ©rent avec votre revenu rĂ©el. La prĂ©voyance vous garantit de maintenir ce revenu assurĂ© en cas d'arrĂȘt de travail (en combinant ce qu'elle verse et ce que la SĂ©cu verse).
Exemple : Vous vous assurez pour 2 000 ⏠par mois et vous touchez 986⏠de la SĂ©cu alors la prĂ©voyance versera 1 014âŹ. Mais si vous dĂ©passez un an d'arrĂȘt alors l'indemnisation de la SĂ©cu cesse et vous touchez 2 000⏠de la prĂ©voyance.
Le fait d'avoir lancé votre activité il y a moins de 3 ans va avoir plusieurs implications :
- La SĂ©curitĂ© Sociale couvre les TNS Ă partir du moment oĂč ils ont cotisĂ© pendant un an mais mĂȘme aprĂšs un an les indemnisations versĂ©es sont faibles puisque la SĂ©cu vous verse 50% de vos revenus dans la limite de 1 800 ⏠par mois (calculĂ©s sur la moyenne des 3 derniĂšres annĂ©es et les annĂ©es Ă 0⏠sont prises en compte). Une prĂ©voyance est encore plus importante pour les personnes qui viennent de se lancer.
- Les assureurs vous considÚrent comme des créateurs, cela leur permet de savoir que vous serez mal couvert par la Sécu et donc de prévoir des indemnités supplémentaires pour compenser. Par ailleurs, ils imposent généralement une limitation du revenu assuré à 3 333⏠par mois (sauf si vous fournissez des justificatifs)
Les assureurs imposent une certaine cohĂ©rence entre votre revenu rĂ©el et votre revenu assurĂ©. Pour un TNS le revenu correspond Ă votre revenu de gĂ©rance (le CA - les charges). Le plus simple est de vous assurer sur cette base. Cependant, vous pouvez vous assurer pour un montant moindre si vous souhaitez faire baisser le montant des cotisations. Si vous ĂȘtes crĂ©ateur vous pouvez partir sur une estimation. Si vous n'ĂȘtes pas en crĂ©ation mais que vous pensez que votre revenu va fortement augmenter dans l'annĂ©e Ă venir, vous pouvez vous assurer par rapport Ă cette estimation.
Il sera possible de faire évoluer ce montant. C'est d'ailleurs mon rÎle de faire un point annuel avec vous pour vérifier que la prévoyance correspond toujours à votre situation et revenus.
Les prévoyances démarrent généralement l'indemnisation à partir du 4e jour en cas d'accident ou d'hospitalisation mais en cas de maladie le délai est plus long. Vous pouvez choisir 30 jours ou plus rarement 15 jours ou 7 jours.
Je recommande de choisir 30 jours. Le fait de prendre une franchise courte augmente le prix du contrat de l'ordre de 10%-15%. Globalement la franchise maladie 15 jours est peu utile car les maladies qui durent entre 15 jours et un mois sont trĂšs rares sauf pour la grossesse pathologique. Cela concerne uniquement la maladie, en cas d'accident ou d'hospitalisation vous commencerez Ă ĂȘtre indemnisĂ© dĂšs le 4e jour.
Si vous avez un arrĂȘt de travail liĂ© Ă un problĂšme de dos ou Ă un problĂšme psychologique (burnout) et que vous n'ĂȘtes pas hospitalisĂ© alors vous ne serez pas indemnisĂ© sauf si vous prenez une option pour lever cette condition d'hospitalisation.
Chez certains assureurs comme Swisslife ou April l'option dos est incluse sans option. L'option psy n'est jamais incluse et elle est coûteuse de l'ordre de 10% du prix du contrat.
Choisir ou pas l'option psy est un choix important, si vous ne le prenez pas alors ayez bien en tĂȘte que vous ne serez pas couvert si vous avez un arrĂȘt liĂ© Ă un problĂšme qui n'a pas une origine physique.
Pendant le congĂ© lĂ©gal de maternitĂ© vous ĂȘtes couverte par la SĂ©curitĂ© Sociale qui vous verse des indemnitĂ©s journaliĂšres ainsi qu'une prime de naissance de 3 864 ⏠par mois. La prĂ©voyance vous couvre uniquement en cas de grossesse pathologique et certains contrats excluent une majoritĂ© de pathologies. Si vous cliquez sur oui je ne vous proposerai pas certains contrats comme Swisslife qui couvre trĂšs mal la grossesse pathologique.
En tant que TNS vous bĂ©nĂ©ficierez de la loi Madelin, cela signifie que vous pourrez passer les cotisations de la prĂ©voyance en charges et rĂ©duire fortement le coĂ»t rĂ©el de la prĂ©voyance. La contrepartie de cet avantage fiscal est que les indemnitĂ©s versĂ©es par la prĂ©voyance seront rĂ©intĂ©grĂ©es Ă votre CA et que vous devrez payer des charges dessus. Il est donc plus prudent de prendre l'option frais gĂ©nĂ©raux qui prĂ©voit le versement Ă votre entreprise d'indemnitĂ©s journaliĂšre si vous ĂȘtes en arrĂȘt de travail. Elle permet aussi de payer toutes les charges fixes de votre entreprise (loyer, salaire, assurance, location de machine, etc..)
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L'option frais gĂ©nĂ©raux de votre contrat de prĂ©voyance vous permet de couvrir les dĂ©penses incompressibles de votre activitĂ© en cas d'incapacitĂ© de travail. Cela inclut les charges telles que le loyer, les salaires de vos employĂ©s, les cotisations sociales (URSAFF, Caisse prĂ©voyance et retraite). Ainsi, mĂȘme en votre absence, les frais nĂ©cessaires au maintien de votre activitĂ© professionnelle sont assurĂ©s.
Les indemnités frais généraux sont versées pendant une durée de 1 ou 2 ans en fonction des contrats. Les franchises sont similaires à celles de la garantie maintien de salaire (sauf certains contrats qui ne proposent que la franchise 30 jours).
L'assurance frais généraux n'est pas éligible à la loi Madelin mais il est possible de passer les cotisations en charges.
La seconde garantie d'une prĂ©voyance c'est la rente invaliditĂ©. Elle est particuliĂšrement importante car la protection de la SĂ©cu est trĂšs limitĂ©e en cas d'invaliditĂ© (1 100⏠par mois si vous ĂȘtes tĂ©traplĂ©gique). Si vous ĂȘtes profession libĂ©rale vous ĂȘtes un peu mieux couvert notamment si vous ĂȘtes Ă la CARMF, CARCDSF, CARPIMKO ou CIPAV.
La prĂ©voyance prĂ©voit le versement d'une rente jusqu'Ă la retraite si vous ĂȘtes invalide totalement ou partiellement.
Le barÚme utilisé pour calculer le taux d'invalidité est soit croisé soit professionnel. Avec le barÚme croisé l'assureur calcule le taux en prenant en compte l'impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler et sur votre vie fonctionnelle. Cela fait une sorte de tableau à double entrée.
Le barÚme professionnel prend en compte uniquement l'impact de votre invalidité sur votre travail : si vous avez un métier avec une dimension physique importante alors ce barÚme est plus adapté (professeur de yoga, tatoueur etc..).
Que le barĂšme soit croisĂ© ou professionnel, les spĂ©cificitĂ©s de votre mĂ©tier sont prises en compte par l'assureur. C'est pour cela que le prix de la prĂ©voyance n'est pas le mĂȘme pour un informaticien ou un consultant et un artisan. L'artisan qui a un problĂšme physique ne peut plus travailler ce qui n'est pas forcĂ©ment le cas du consultant.
Si vous ĂȘtes invalide Ă plus de 66% alors vous recevrez 100% de la rente prĂ©vue au contrat. Si vous ĂȘtes invalide entre 33% et 66% alors vous toucherez une rente partielle dont le montant est Ă©gal Ă Taux d'invaliditĂ© / 66%. Par exemple si vous ĂȘtes invalide Ă 33% vous touchez 50% de la rente.
La rente prĂ©vue au contrat est diffĂ©rente entre les assureurs, c'est un point de vigilanceđš. Certains assureurs enlĂšvent environ 1 000⏠aux revenus assurĂ©s tandis que d'autres se basent sur la totalitĂ© des revenus assurĂ©s.
En dessous de 33% d'invalidité vous ne touchez pas de rente mais il est possible d'abaisser le seuil de déclenchement en prenant l'option 20% qui permet de recevoir une rente dÚs 20% d'invalidité.
La 3e garantie d'une prévoyance concerne le décÚs. Si vous décédez prématurément alors l'assureur verse à votre famille un capital (il est possible de choisir votre bénéficiaire).
Il n'est pas possible de supprimer cette garantie car les assureurs l'imposent et le minimum est de 2x vos revenus annuels. Certains assureurs (par exemple Abeille) prévoient un bonus d'1x les revenus annuels par enfant à charge.
Vous pouvez ajouter en option une rente éducation ou une rente conjoint pour bien protéger les membres de votre famille.
Les assureurs sont trĂšs tatillons sur tout ce qui concerne la sĂ©lection mĂ©dicale. Ă partir du moment oĂč il y a des antĂ©cĂ©dents le processus de souscription se complexifie et peut entraĂźner des refus d'adhĂ©sion, des exclusions ou des majorations de tarif.
Le plus souvent les assureurs mettent des exclusions. Par exemple si vous avez eu un arrĂȘt pour une fatigue chronique, vous pouvez ĂȘtre sĂ»r que l'assureur imposera une exclusion sur les affections psychologiques. Si vous avez eu un arrĂȘt liĂ© Ă un problĂšme de dos, les assureurs mettront une exclusion sur le dos. Les assureurs ne font aucun cadeau. Si l'antĂ©cĂ©dent est grave malheureusement le refus d'adhĂ©sion est le plus probable.